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News Le renouveau du droit du domaine public fluvial, de Guy ARZUL

Si au 20ème siècle, le long déclin du transport fluvial a fait que ce droit si particulier a été délaissé, tout comme la plupart de nos voies d'eau, la prise de conscience, au cours de ces dernières décennies, de la nécessité de protéger l'environnement a permis de forger un véritable droit de l'eau, en même temps qu'il a fait renaître le domaine public qui l'accueille.

La décision récente de créer un nouveau canal, le canal Seine-Nord, est l'un des témoignages les plus spectaculaires du regain d'intérêt des pouvoirs publics pour la voie d'eau au lendemain du Grenelle de l'environnement.

Aucun auteur n'avait encore consacré d'ouvrage ou de thèse spécifique au domaine public fluvial. C'est chose faite avec cet ouvrage qui n'a pas d'autres ambitions que d'assister tous ceux - aménageurs, collectivités locales, avocats, universitaires, administrations locales et de l'Etat, élus - qui ont la charge d'interpréter et de faire appliquer ce droit et plus généralement encore

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News type Inbrief
File link http://www.editions-johanet.net/ouvrage/?id=43
Source of information Editions Johanet
Subject(s) HYDRAULICS - HYDROLOGY , MEASUREMENTS AND INSTRUMENTATION
Geographical coverage France
News date 06/11/2008
Working language(s) FRENCH
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