Euro-Mediterranean Information System on know-how in the Water sector
International portal
 

News Théorie et pratique du droit de l'eau

Théorie et pratique du droit de l'eau

d'Alan Saout

Ce livre permet à tous les praticiens de l'eau qu'ils soient techniciens, élus, gestionnaires, industriels, défenseurs de l'environnement, avocats spécialisés, universitaires et à tous ceux qui s'intéressent au droit de l'eau et à sa mise en oeuvre, d'appréhender pleinement les évolutions intervenues ces derniers mois.

Parfaitement à jour, il constitue la première analyse globale du droit de l'eau depuis l'entrée en vigueur de la loi dite "Grenelle "II' et constitue un outil pratique très précieux pour bien appréhender les méandres du droit de l'eau.

Le droit de l’eau, dont les origines remontent à l’Antiquité, s’est construit par strates successives et non linéaires. Le manque d’unité de la matière a longtemps été illustré par le refus du juriste de recourir à l’expression « droit de l’eau » au profit d’autres appellations, telles que « régime juridique des eaux » ou encore « droits sur les eaux ». 

Aujourd’hui cependant, l’expression est utilisée communément, sans toutefois qu’une véritable définition de la matière n’ait été dégagée. 

Au regard de cette carence, cet ouvrage se propose d’apporter une présentation renouvelée du droit de l’eau.

L’incertitude entourant la définition du droit de l’eau, l’éparpillement de ses dispositions dans différents codes, ainsi que l’adoption incessante de nouvelles dispositions témoignent du manque de maturité de la matière.

Néanmoins, sa construction progressive, principalement sous l’effet des législations nationales et communautaires, a permis d’harmoniser peu à peu ses diverses composantes et de former un ensemble normatif fonctionnel. 

L’approche systémique retenue dans cet ouvrage favorise l’adoption d’une démarche scientifique d’analyse et d’interprétation du droit de l’eau. 

Elle permet non seulement d’identifier les éléments qui font partie de la matière, mais aussi d’expliquer l’organisation de ses normes en un ensemble articulé et les principes qui commandent leurs relations.

Cet ouvrage constitue la première analyse globale du droit de l’eau à l’orée de la mise en œuvre de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 et de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement.

Pour le découvrir sans attendre, cliquez ici

Pour découvrir les autres ouvrages que nous éditons dans le domaine de l'eau, cliquez ici

Contact information Editions Johanet, La librairie de l'eau (email: livres@editions-johanet.fr)
Phone: 01 44 84 78 78
News type Inbrief
File link http://www.editions-johanet.net/fichiers_tabmats/TABMATSAOUT.pdf
Source of information Editions Johanet, La librairie de l'eau
Subject(s) RIGHT
Relation http://www.semide.net/topics/WaterRight
Geographical coverage n/a
News date 06/04/2012
Working language(s) FRENCH
PDF